Texte publié au Journal officiel
1. Les articles 3 à 7 de l'arrêté du 5 décembre 2019 susvisé sont rédigés comme suit :
2. « Art. 3.-Le jury national relatif aux certificats d'aptitude professionnelle est constitué comme suit : «
3. Président :
4. GALY Laurent
5. Professeur de l'enseignement maritime
6. Unité des concours et examens maritimes
7. Vice-président :
8. PERCELAY Luc
9. Conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
10. Unité des concours et examens maritimes
11. «
12. Membres titulaires :
13. BOULAY Corentin
14. LPM Ciboure
15. ET TAIK Hamid
16. LPM Étel
17. MIMOSA Sylvie
18. LPM Sète
19. RECHER Hugues
20. LPM Fécamp
21. ROBARD Freddy
22. MFR Challans
23. Membre suppléant :
24. HUC Pascal
25. Unité des concours et examens maritimes
26. ».
27. « Art. 4.-Le jury national relatif aux brevets d'études professionnelles est constitué comme suit : «
28. Président :
29. GALY Laurent
30. Professeur de l'enseignement maritime
31. Unité des concours et examens maritimes
32. Vice-président :
33. PERCELAY Luc
34. Conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
35. Unité des concours et examens maritimes
36. «
37. Membres titulaires :
38. BOULAY Corentin
39. LPM Ciboure
40. ET TAIK Hamid
41. LPM Étel
42. MIMOSA Sylvie
43. LPM Sète
44. RECHER Hugues
45. LPM Fécamp
46. ROBARD Freddy
47. MFR Challans
48. Membre suppléant :
49. HUC Pascal
50. Unité des concours et examens maritimes
51. ».
52. « Art. 5.-Le jury national de la première délibération des baccalauréats professionnels spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes » et « électromécanicien marine » est constitué comme suit : «
53. Président :
54. GALY Laurent
55. Professeur de l'enseignement maritime
56. Unité des concours et examens maritimes
57. Vice-président :
58. PERCELAY Luc
59. Conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
60. Unité des concours et examens maritimes
61. Membres titulaires :
62. BOULAY Corentin
63. LPM Ciboure
64. ET TAIK Hamid
65. LPM Étel
66. MIMOSA Sylvie
67. LPM Sète
68. RECHER Hugues
69. LPM Fécamp
70. ROBARD Freddy
71. MFR Challans
72. Membre suppléant :
73. HUC Pascal
74. Unité des concours et examens maritimes
75. ».
76. « Art. 6.-Le jury national de la seconde délibération des baccalauréats professionnels spécialités « cultures marines », « conduite et gestion des entreprises maritimes » et « électromécanicien marine » est constitué comme suit : «
77. Président :
78. GALY Laurent
79. Professeur de l'enseignement maritime
80. Unité des concours et examens maritimes
81. Vice-président :
82. PERCELAY Luc
83. Conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
84. Unité des concours et examens maritimes
85. Membres titulaires :
86. COSTE Loïc
87. LPM Nantes
88. GABORIT Joël
89. LPM Nantes
90. Membre suppléant :
91. HUC Pascal
92. Unité des concours et examens maritimes
93. ».
94. « Art. 7.-Le jury national relatif à la délibération des brevets de technicien supérieur maritime spécialités « pêche et gestion de l'environnement marin » et « maintenance des systèmes électro-navals » est constitué comme suit : «
95. Président :
96. GALY Laurent
97. Professeur de l'enseignement maritime
98. Unité des concours et examens maritimes
99. Vice-président :
100. GILBERT Gabriel
101. Professeur de l'enseignement maritime
102. LPM Fécamp
103. «
104. Membres titulaires :
105. BERNABEN Jean-Pierre
106. LPM La Rochelle
107. GLOAGUEN Bruno
108. LPM Le Guilvinec
109. LEFEVER Christophe
110. LPM Boulogne
111. LE GUILLERMIC Nicole
112. LPM Saint-Malo
113. MIMOSA Sylvie
114. LPM Sète
115. Membre suppléant :
116. HUC Pascal
117. Unité des concours et examens maritimes
118. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 décembre 2019 : art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7