Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042200183
Texte parentLEGITEXT000042200175
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 17-2 de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est complété par les alinéas suivants :
2. « 2° Ecole centrale de Lyon :
3. « a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 17-2
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