Arrêté du 10 août 2020 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 août 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000042225758

Texte parentLEGITEXT000042225754

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 10 août 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE AU IV DE L'ARTICLE 25

2. Liste des diplômes mentionnés au IV de l'article 25 : Brevet de technicien supérieur :

3. -chimie ; -métiers de l'eau ; -qualité industries alimentaires et bio-industrie ; -biophysique de laboratoire.

4. Diplôme Universitaire de Technologie :

5. -génie biologique, option agro alimentaire ; -génie de l'environnement.

6. Licences professionnelles :

7. -bioanalytique et expérimentale ; -bioindustries et technologie.

8. Licences :

9. -sciences de la vie ; -sciences de la vie et de la terre ; -sciences pour la santé ; -biologie et santé ; -en sciences de la vie biologique ; -génomique, physiologie et santé.

10. Masters :

11. -de biologie et santé ; -en biologie de l'environnement.

Ce que cet article a modifié

A créé :

Arrêté du 10 juillet 2020 : art. null
Divisions : Annexe

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