Arrêté du 5 août 2020 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2021.

TexteArrêté du 5 août 2020
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000042226193
Texte parentLEGITEXT000042226163
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 5 août 2020 (version du 1er juillet 2021)Légifrance →

1. CONDITIONS D'ESSAIS POUR LA MESURE DE LA MIGRATION SPÉCIFIQUE ET DE LA MIGRATION GLOBALE

2. Tableau de l'annexe III

CATEGORIE

TYPE D'UTILISATION

EXEMPLES D'OBJETS CONCERNESCONDITIONS D'ESSAIS*
AContact à chaud suivi, éventuellement, d'un contact prolongé

Joints d'autocuiseurs
Joints pour bocaux stérilisés

1 heure à 121 °C** ou 4h à 100°C pour les simulants aqueux (ou à la température de reflux)
1 heure à 121 °C** puis 10 jours à 40 °C*** si suivi d'un contact prolongé
BContact prolongé

Joints d'étanchéité pour boîtes et récipients
Rondelles pour bocaux

10 jours à 40 °C***
CContact de durée moyenneTuyaux et éléments de vannes restant en charge entre deux utilisations (statique et dynamique)

24 heures à 40 °C***

DContact brefTuyaux et éléments de vannes ne restant pas en charge (statique et dynamique), membranes, gants, bandes transporteuses, manchons, rouleaux

2 heures à 40 °C***

TContact buccal****Tétines et sucettes

24 heures à 40 °C

* Les conditions d'essais se rapprochent des conditions réelles d'utilisation lorsque celles-ci sont plus exigeantes que les conditions d'essais prévues dans le tableau.
** Température d'essai égale à la température de contact si celle-ci est supérieure à 121°C.
*** Température d'essai égale à la température de contact si celle-ci est supérieure à 40°C.

**** Voir annexe IV ci-après.


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