Arrêté du 31 juillet 2020 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 26 août 2020.

TexteArrêté du 31 juillet 2020
RattachementTitre III : TROISIÈME CYCLE
IdentifiantLEGIARTI000042260919
Texte parentLEGITEXT000042260866
Référencearticle 17 de l'arrêté du 31 juillet 2020 (version du 26 août 2020)Légifrance →

1. Le diplôme de troisième cycle sanctionne les études du troisième cycle effectuées sur le modèle doctoral, en co-encadrement universitaire ou sans co-encadrement. Le diplôme libre de troisième cycle existe en parallèle.

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