Arrêté du 31 juillet 2020 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 26 août 2020.

TexteArrêté du 31 juillet 2020
RattachementTitre III : TROISIÈME CYCLE
IdentifiantLEGIARTI000042260931
Texte parentLEGITEXT000042260866
Référencearticle 23 de l'arrêté du 31 juillet 2020 (version du 26 août 2020)Légifrance →

1. La procédure de soutenance de la thèse pour l'obtention du diplôme de troisième cycle est :

2. - soit, dans le cas d'un co-encadrement doctoral, soumise à la procédure académique en vigueur dans l'université partenaire ;

3. - soit, en l'absence de co-encadrement, soumise à une procédure conforme au modèle doctoral définie par le directeur de l'Ecole du Louvre après avis du conseil des études et de la recherche.

4. La procédure de soutenance de la thèse pour l'obtention du diplôme libre de troisième cycle est définie par le directeur de l'Ecole du Louvre après avis du conseil des études et de la recherche.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042260931, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.