Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 31 juillet 2020
RattachementTitre V : DISPOSITIONS FINALES
IdentifiantLEGIARTI000042260947
Texte parentLEGITEXT000042260866
Référencearticle 31 de l'arrêté du 31 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arre ̂ te ́ du 23 juillet 2012 relatif au re ́ gime des e ́ tudes de l'Ecole du Louvre est abroge ́.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 23 juillet 2012 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 3-1, art. 3-2, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 8-1, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 12-1, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 31 Divisions : TITRE Ier : PREMIER CYCLE ; TITRE II : DEUXIÈME CYCLE ; TITRE III : TROISIÈME CYCLE ; TITRE IV : AUTRES FORMATIONS ; TITRE V : DISPOSITIONS FINALES
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