Arrêté du 21 août 2020 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 27 août 2020.

TexteArrêté du 21 août 2020
Rattachement
Annexe 1
  1. Annexe
  2. Annexe 1
IdentifiantLEGIARTI000042263891
Texte parentLEGITEXT000042263855
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 21 août 2020 (version du 27 août 2020)Légifrance →

1. Schéma du montage des anneaux en carré avec 4 points d'attache maximum

2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=9MEesgDJqzdLJeJXIktz0M-iqmYsnm7jq9JvNFwPQos=

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042263891, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.