Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042320521
Texte parentLEGITEXT000042320507
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 septembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 juillet 2015 susvisé est ainsi modifié :
2. Au sein de l'annexe, les mots : « des 11 unités d'enseignement transdisciplinaires et des 362 items définis au III de l'arrêté du 8 avril 2013 susvisé » sont remplacés par les mots : « des parties du tronc commun regroupant les items définis à l'annexe 1 de l'arrêté du 8 avril 2013 susvisé ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 : art. null
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