Arrêté du 17 août 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 19 janvier 2025.

TexteArrêté du 17 août 2020
IdentifiantLEGIARTI000051002454
Texte parentLEGITEXT000042323348
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 août 2020 (version du 19 janvier 2025)Légifrance →

1. Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports, comprend les entités suivantes :

2. I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères :

3. 1° La direction ;

4. 2° Cinq départements techniques :

5. - le département agréments outils tapis ;

6. - le département installations de transport par câbles ;

7. - le département tramways et matériels roulants ;

8. - le département métros et systèmes ferroviaires ;

9. - le département transports routiers automatisés ;

10. 3° Deux groupes :

11. - le groupe automatismes contrôle-commande ;

12. - le groupe mécanique ;

13. 4° Le secrétariat général ;

14. 5° Le pôle communication documentation archives ;

15. 6° La mission qualité-audit.

16. II. - Les implantations territoriales :

17. - le bureau Sud-Est, implanté à Saint-Martin-d'Hères ;

18. - le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

19. - le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

20. - le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap ;

21. - le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

22. - le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

23. - le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051002454, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.