Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042327211
Texte parentLEGITEXT000042327205
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 septembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau relatif aux classes de taille autorisées pour la commercialisation des plançons de peupliers, de l'article 3 (2 b) de l'arrêté du 29 novembre 2003 susvisé relatif à certaines normes qualitatives applicables à la production sur le territoire national de matériels forestiers de reproduction est modifié comme suit :
2. Classe
3. Diamètre minimum à 1 m, en mm
4. Hauteur minimum, en mètres
5. 8/10 (A1)
6. 25 à 30
7. 3,5
8. 10/12 (A2)
9. 30 à 40
10. 4
11. 12/14 (A3)
12. 40 à 50
13. 4,5
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 novembre 2003 : art. 3
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