Arrêté du 3 septembre 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 30 septembre 2020.

TexteArrêté du 3 septembre 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000042373307

Texte parentLEGITEXT000042373293

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 septembre 2020 (version du 30 septembre 2020)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET INFORMATIONS ENREGISTRÉES DANS LE TRAITEMENT « GESPLONG »

3. I. - Données relatives à l'identification des personnes :

4. 1° Nom et prénoms ;

5. 2° Date et lieu de naissance ;

6. 3° Identifiant défense.

7. II. - Données relatives à la vie professionnelle :

8. 1° Matricule marine ;

9. 2° Armée, corps, grade ;

10. 3° Recrutement (filière) ;

11. 4° Affectation administrative ;

12. 5° Qualifications, aptitudes professionnelles ;

13. 6° Diplômes civils et militaires ;

14. 7° Spécialité ;

15. 8° Motivation ;

16. 9° Activités (opérations extérieures, jours de mer, heures de vol, sauts, plongée, etc.) ;

17. 10° Cessation de fonctions.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.