Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042388896
Texte parentLEGITEXT000042388885
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 septembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 2 novembre 2015 susviséest ainsi modifié :
1° Il est inséré en début de tableau les lignes suivantes :
«
2. Fonctions
3. Département
4. Ville
5. Nombre de postes
6. Recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
7. Paris (75)
8. Paris
9. 1
10. Sous-total
11. 1
12. » ;
2° La ligne :
«
13. Total NAS
14. 71
15. »,
est remplacée par la ligne suivante :
«
16. Total NAS
17. 72
18. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 2 novembre 2015 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.