Arrêté du 17 septembre 2020 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042388898
Texte parentLEGITEXT000042388885
Référencearticle 2 de l'arrêté du 17 septembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 3 du même arrêté est ainsi modifié : 1° Il est inséré en début de tableau les lignes suivantes : «

2. Fonctions

3. Département

4. Ville

5. Nombre de postes

6. Recteur délégué pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation

7. Alpes Maritimes (06)

8. Nice

9. 1

10. Gironde (33)

11. Bordeaux

12. 1

13. Hérault (34)

14. Montpellier

15. 1

16. Meurthe-et-Moselle (54)

17. Nancy

18. 1

19. Nord (59)

20. Lille

21. 1

22. Rhône (69)

23. Lyon

24. 1

25. Sous-total

26. 6

27. » ; 2° La ligne : «

28. Total COP/ A services de l'Etat

29. 45

30. », est remplacée par la ligne suivante : «

31. Total COP/ A services de l'Etat

32. 51

33. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 2 novembre 2015 : art. 3

Aller plus loin

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