Arrêté du 15 septembre 2020 · Article

Article 13

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042414977
Texte parentLEGITEXT000042414945
Référencearticle 13 de l'arrêté du 15 septembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions suivantes :

2. « ANNEXE III « ÉLÉMENTS DE CARACTÉRISATION DE LA VALEUR AGRONOMIQUE DES BOUES ET DES SOLS

3. «

4. Analyse de la valeur agronomique des boues

5. Analyse de la valeur agronomique des sols

6. Matières sèches (en %) ; matière organique (%)

7. Humidité résiduelle (%) ; matière organique (%)

8. pH

9. pH-eau

10. Azote total ; azote ammoniacal

11. Azote total

12. Rapport C/ N

13. Rapport C/ N

14. Phosphore total (en P2O5)

15. Phosphore assimilable (en P2O5)

16. Potassium total (en K2O)

17. Potassium échangeable (en K2O)

18. Calcium total (en CaO)

19. Calcium échangeable (en CaO)

20. Magnésium total (en MgO)

21. Magnésium échangeable (en MgO)

22. Oligo-éléments biodisponibles (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn)

23. Oligo-éléments biodisponibles (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn)

24. Granulométrie

25. Capacité d'échange cationique (CEC)

26. « Les analyses des oligo éléments Cu, Zn et B dans les boues sont réalisées à la fréquence prévue pour les éléments-traces à l'annexe IV. Les autres oligo-éléments sont analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des boues. « Dans les sols, les analyses des oligo-éléments sont réalisées dans le cadre de l'étude préalable d'épandage visée à l'article 2 puis à une fréquence minimale de dix ans. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 janvier 1998
    Divisions : Art. ANNEXE III

Aller plus loin

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