Arrêté du 15 septembre 2020 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042414979
Texte parentLEGITEXT000042414945
Référencearticle 14 de l'arrêté du 15 septembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe V est ainsi modifiée : 1° Le 3° est remplacé par les dispositions suivantes : « 3° Méthodes de préparation et d'analyse des sols « Les méthodes d'échantillonnage des sols doivent être fiables et reproductibles. Les normes suivantes sont présumées répondre à ces deux obligations :

2. « - NF ISO 11 464 : préparation des sols en vue d'analyses ; « - NF ISO 11 466 : extraction et analyse des éléments traces métalliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb, Zn et Hg ; « - NF ISO 10 390 : analyse du pH eau.

3. « Les méthodes d'analyse des paramètres de caractérisation de la valeur agronomique des sols doivent être fiables et reproductibles. Les normes suivantes sont présumées répondre à ces deux obligations : «

4. Paramètres

5. Normes

6. Humidité résiduelle (%)

7. NF ISO 11 465

8. Matière organique (calculée à partir du carbone organique total)

9. NF ISO 10 694 ou NF ISO 14 235

10. Azote total

11. NF ISO 13878 ou NF ISO 11 261

12. P2O5 assimilable

13. NF ISO 11263 ou NF X 31 160

14. K2O ; CaO ; MgO échangeable

15. NF X 31 108

16. CEC

17. NF X 31 130 ou NF ISO 23470

18. Oligo-éléments

19. Pour le Bore : NF X-31-122 Pour Cu, Mn, Zn, Fe : NF X 31 120 Pour le Mo et Co : NF ISO 11 466

20. Granulométrie

21. NF X 31 107

22. » ; 2° Le 4° est ainsi modifié : a) Le premier paraphe est ainsi rédigé : « Les méthodes de préparation et d'analyses des boues doivent être fiables et reproductibles. Les normes figurant aux tableaux 6 a, 6 b et 6 c sont présumées répondre à ces deux obligations ainsi que les normes suivantes :

23. « - NFU 44-171 ou NF EN 15934 : détermination de la matière sèche ; « - NF EN 16169 ou NF EN 13342 : détermination de l'azote total ; « - NF EN 16174 : mesure des éléments P, Ca, Mg et K.

24. « Pour la caractérisation des boues liquides présentant des teneurs en matière sèche très faibles, des méthodes d'analyses applicables aux eaux et jugées équivalentes pourront être utilisées en remplacement des méthodes citées. » ; b) Le tableau 6 a est remplacé par le tableau suivant :

25. « Tableau 6 a « Méthodes analytiques pour les éléments-traces

26. «

27. Eléments

28. Méthode d'extraction et de préparation

29. Méthode d'analyse

30. Eléments traces métalliques

31. Extraction selon la méthode Eau régale : NF EN 16174

32. Absorption atomique avec flamme : XP CEN/TS 16188 Spectrométrie d'émission par plasma induit d'argon (ICPAES) NF EN 16170 Spectrométrie de masse couplée à un plasma induit d'argon (ICPEMS) NF EN 16171 Dosage du mercure par spectrométrie d'absorption atomique en vapeurs froides : (CV-AAS) NF EN 16175-1 2016 Ou dosage du mercure par spectrométrie de fluorescence atomique en vapeurs froides : (CV-AFS) NF EN 16175-2 2016 Ou d'autres méthodes internes accréditées COFRAC

33. » ; c) Le tableau 6 b est remplacé par le tableau suivant :

34. « Tableau 6 b « Méthodes d'analyses des micropolluants organiques

35. «

36. Eléments

37. Méthode d'extraction et de préparation

38. Méthode analytique

39. HAP

40. NF EN 16181

41. Chromatographie en phase gazeuse couplée à un spectromètre de masse ou chromatographie liquide couplée à un détecteur fluorescence/UV visible (HPLC-UV-DA/FLD)

42. PCB

43. NF EN 16167

44. Chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse ou avec détecteur à capture d'électrons (ECD)

45. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 janvier 1998
    Divisions : Art. ANNEXE V

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