Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 avril 2012 susvisé est modifié :
2. 1° Le B du IV de l'article 1er est complété par trois alinéas ainsi rédigés :
3. « Par exception à l'alinéa précédent, du 1er août 2020 jusqu'au 31 janvier 2021 inclus, la répartition de la durée des épreuves est la suivante :
4. «-l'épreuve hors circulation : 12 minutes ;
5. «-l'épreuve circulation : 36 minutes » ;
6. 2° Après le deuxième alinéa du III de l'article 2, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
7. « Par exception et jusqu'au jusqu'au 31 janvier 2021 inclus, les manœuvres à allure réduite se réalisent sans passagers » ;
8. 3° Le a du II-2 de l'annexe I est ainsi modifié :
9. a) Au douzième alinéa, les mots : « 40 minutes » sont remplacés par les mots : « 36 minutes » ;
10. b) Au vingt-septième alinéa, les mots : « 35 minutes » sont remplacés par les mots : « 26 minutes ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 avril 2012 : art. 1, art. 2
Divisions : Art. Annexe I