Arrêté du 10 juillet 2020 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 4 décembre 2020 au 2 juin 2021.

TexteArrêté du 10 juillet 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000042609573

Texte parentLEGITEXT000042433098

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 10 juillet 2020 (version du 4 décembre 2020)Légifrance →

1. ANNEXE

2. À L'ARTICLE 9

CODE	SPÉCIFICATIONS
	Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)
1184568	Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, cassette PROVOX MICRON, B/30. Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX MICRON, société ATOS MEDICAL SAS. Les cassettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée pour la référence 7248. La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour. Date de fin de prise en charge : fin de l'état d'urgence sanitaire

CODE

SPÉCIFICATIONS

Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)

1184568

Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, cassette PROVOX MICRON, B/30. Boîte de 30 cassettes à usage unique PROVOX MICRON, société ATOS MEDICAL SAS. Les cassettes sont à usage unique (24 heures). La prise en charge est assurée pour la référence 7248. La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour. Date de fin de prise en charge : fin de l'état d'urgence sanitaire

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.