Arrêté du 23 octobre 2020 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2020.

TexteArrêté du 23 octobre 2020
Rattachement
Chapitre 3 : VÉRIFICATION DE L'INSTRUMENTATION DE RADIOPROTECTION
  1. Titre 2 : VÉRIFICATIONS DE L'EFFICACITÉ DES MOYENS DE PRÉVENTION
  2. Chapitre 3 : VÉRIFICATION DE L'INSTRUMENTATION DE RADIOPROTECTION
IdentifiantLEGIARTI000042467183
Texte parentLEGITEXT000042467117
Référencearticle 16 de l'arrêté du 23 octobre 2020 (version du 28 octobre 2020)Légifrance →

1. L'ensemble des instruments et dispositifs dont la liste suit sont soumis aux vérifications prévues à l'article 17 :

2. 1° Les instruments ou dispositifs de mesurage fixes ou mobiles du risque d'exposition externe ;

3. 2° Les dispositifs de détection de la contamination ;

4. 3° Les dosimètres opérationnels.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042467183, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.