Arrêté du 28 octobre 2020 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 octobre 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000042484828
Texte parentLEGITEXT000042484821
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 28 octobre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE Direction départementale des territoires du Val-d'Oise

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

7. A

8. 1

9. 50

10. Adjoint au chef du service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

11. A

12. 1

13. 50

14. Responsable du pôle rénovation urbaine

15. A

16. 1

17. 50

18. Responsable du pôle parc social

19. A

20. 1

21. 50

22. Chargé de mission-Pôle rénovation urbaine

23. B

24. 2

25. 30

26. Chargé d'études rénovation urbaine-Pôle rénovation urbaine

27. B

28. 2

29. 30

30. Chargé d'études rénovation urbaine, Taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB)-Pôle rénovation urbaine

31. B

32. 1

33. 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Vienne à Val-d'Oise

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042484828, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.