Arrêté du 16 novembre 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 novembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042526120
Texte parentLEGITEXT000042526116
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 novembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'arrêté du 11 septembre 2020 susvisé est ainsi modifié : 1° La ligne : «

2. Evry-Courcouronnes

3. Evry-Courcouronnes Ris-Orangis Corbeil-Essonnes

4. », est remplacée par la ligne : «

5. Evry

6. Evry-Courcouronnes Ris-Orangis Corbeil-Essonnes

7. » ; 2° La ligne : «

8. Val d'Yerres-Val de Seine

9. Montgeron Crosnes Yerres Draveil Vigneux-sur-Seine Brunoy Boussy Saint-Antoine Épinay-sous-Sénart Quincy-sous-Sénart Varennes Jarcy

10. », est remplacée par la ligne : «

11. Montgeron

12. Montgeron Crosnes Yerres Draveil Vigneux-sur-Seine Brunoy Boussy Saint-Antoine Épinay-sous-Sénart Quincy-sous-Sénart Varennes Jarcy

13. » ; 3° La ligne : «

14. Massy-Palaiseau

15. Palaiseau Bièvres Bures-sur-Yvette Igny Orsay Les Ulis Verrières le buisson Longjumeau Chilly Mazarin Massy Wissous

16. », est remplacée par la ligne : «

17. Massy

18. Palaiseau Bièvres Bures-sur-Yvette Igny Orsay Les Ulis Verrières-le-Buisson Longjumeau Chilly Mazarin Massy Wissous

19. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 septembre 2020 : art. 1

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042526120, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.