Décret n°2020-1478 du 30 novembre 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 2 décembre 2020.

TexteDécret n°2020-1478 du 30 novembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042588976
Texte parentLEGITEXT000042588972
Référencearticle 1 du décret n°2020-1478 du 30 novembre 2020 (version du 2 décembre 2020)Légifrance →

1. Les établissements suivants sont associés à CY Cergy Paris Université dans le cadre du regroupement d'établissements dénommé « CY Alliance » :

2. 1° L'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales ;

3. 2° L'Ecole nationale supérieure d'arts de Cergy ;

4. 3° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;

5. 4° L'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles ;

6. 5° L'Ecole de biologie industrielle ;

7. 6° L'Ecole d'électricité, de production et management industriel ;

8. 7° L'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ;

9. 8° L'Institut supérieur de mécanique de Paris ;

10. 9° L'Ecole ITESCIA, établissement de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France ;

11. 10° L'Institut supérieur international du parfum, de la cosmétique et de l'aromatique alimentaire, établissement de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042588976, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.