Décret n°2020-1527 du 7 décembre 2020 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 9 décembre 2020.

TexteDécret n°2020-1527 du 7 décembre 2020
Rattachement
Section 4 : Le directoire
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE "
  3. Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCA
  4. Chapitre Ier : La présidence de l'UCA
  5. Section 4 : Le directoire
IdentifiantLEGIARTI000042621778
Texte parentLEGITEXT000042621653
Référencearticle 17 du décret n°2020-1527 du 7 décembre 2020 (version du 9 décembre 2020)Légifrance →

1. Composition du directoire

2. Le directoire est composé :

3. - du président de l'UCA ;

4. - des directeurs des six instituts ;

5. - des vice-présidents statutaires de l'UCA ;

6. - du vice-président étudiant de l'UCA ;

7. - d'un représentant du monde socio-économique proposé par les membres universitaires du directoire et validé par le conseil d'administration de l'UCA.

8. Le directeur général des services de l'UCA est membre du directoire, avec voix consultative.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042621778, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.