Arrêté du 7 décembre 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 décembre 2020.

TexteArrêté du 7 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042645435
Texte parentLEGITEXT000042645431
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 décembre 2020 (version du 11 décembre 2020)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Vacqueyras " est homologué.

2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-de83bacc-cb7a-47e0-8a4a-42dca6c1a17a permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042645435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.