Arrêté du 7 décembre 2020 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 11 décembre 2020 au 13 décembre 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 7 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042645468
Texte parentLEGITEXT000042645464
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 décembre 2020 (version du 11 décembre 2020)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " est homologué.

2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3ec388fa-9959-43d8-ba81-8b4d3d9a8288 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042645468, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.