Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 novembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042682099
Texte parentLEGITEXT000042682096
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 novembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 (I), intitulé « Les centres de recherches », est modifié comme suit :
2. Dans la rubrique Japon, les mots : « Maison franco-japonaise de Tokyo » sont remplacés par les mots : « Institut français de recherche sur le Japon à la Maison franco-japonaise » ;
3. Dans la rubrique République du Yémen, les mots : « Centre français d'archéologie et de sciences sociales » sont remplacés par les mots : « Centre français de recherche de la péninsule arabique ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 janvier 2011 : art. 2
Aller plus loin
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