Arrêté du 30 décembre 2020 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 27 octobre 2021.

TexteArrêté du 30 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000044247869
Texte parentLEGITEXT000042967505
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 décembre 2020 (version du 27 octobre 2021)Légifrance →

1. Le service de l'énergie opérationnelle comprend :

2. 1° Une direction ;

3. 2° Des organismes relevant directement de la direction du service de l'énergie opérationnelle :

4. a) Le commandement de la logistique de l'énergie opérationnelle comprenant :

5. i. Un état-major ;

6. ii. Les échelons territoriaux du service de l'énergie opérationnelle ;

7. iii. Les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle stationnés en métropole ;

8. iv. Le centre de soutien logistique du service de l'énergie opérationnelle ;

9. v. La base pétrolière interarmées, comprenant l'école de la logistique pétrolière et de l'énergie opérationnelle, école d'application du service de l'énergie opérationnelle ;

10. b) Le centre de soutien technique et administratif ;

11. c) Le centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle ;

12. Les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction et des organismes du service de l'énergie opérationnelle sont fixés par instruction ;

13. 3° Des organismes placés sous l'autorité d'emploi d'un commandement ne relevant pas du service de l'énergie opérationnelle :

14. a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain auxquels sont rattachés les dépôts pétroliers du service de l'énergie opérationnelle hors métropole ;

15. b) Les officiers de liaison du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors des armées, des directions et des services ;

16. c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier et détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements des forces, en opérations extérieures ou dans le cadre des engagements opérationnels sur le territoire national.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000044247869, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.