Arrêté du 23 décembre 2020 · Article

Article 7

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042984534
Texte parentLEGITEXT000042984517
Référencearticle 7 de l'arrêté du 23 décembre 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots : « inspecteur général de la jeunesse et des sports» sont remplacés par les mots : « inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche » :

2. 1° A l'article 2 de l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse stagiaires ;

3. 2° A l'article 2 de l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des professeurs de sport stagiaires ;

4. 3° A l'article 2 de l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs stagiaires et titulaires ;

5. 4° A l'article 2 de l'arrêté du 8 août 2016 fixant les règles d'organisation générale du stage et le contenu de l'année de formation des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et titulaires chacun des quatre arrêtés du 8 août 2016.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 août 2016 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042984534, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.