1. I.-, II.-, IV.- :
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 19 janvier 1994
4. Art. 1, Art. 5
5. - Arrêté du 8 mars 2001
6. Art. null, Art. null, Art. null
7. - Arrêté du 3 août 2005
8. Art. 2
9. - Arrêté du 27 août 2013
10. Art. 3
11. - ARRÊTÉ du 25 novembre 2014
12. Art. 1
13. - Arrêté du 30 juillet 2018
14. Art. 2
15. - Arrêté du 30 juillet 2019
16. Art. 4
17. - Arrêté du 31 juillet 2012
18. Art. 2
19. - Arrêté du 3 août 1994
20. Art. 2
21. - Arrêté du 19 janvier 1994
22. - Arrêté du 8 mars 2001
23. - Arrêté du 3 août 2005
24. - Arrêté du 27 août 2013
25. - Arrêté du 30 juillet 2019
26. - Arrêté du 3 août 1994
27. - Arrêté du 30 juillet 2018
28. I.- 4° A l'article 15 de l'arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters " métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation " ;
29. III.-Dans les arrêtés en vigueur portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur de spécialité les références au recteur ou aux recteurs sont remplacées par la référence au recteur de région académique.