1. ANNEXE II
2. COMPOSITION DES CONSEILS D'ORIENTATION ET DE GESTION
3. 1. Service du commissariat des armées
4. Membres de droit :
5. - Le chef d'état-major des armées (président) ;
6. - Le directeur central du service du commissariat des armées ;
7. - Le délégué général pour l'armement ;
8. - Le secrétaire général pour l'administration ;
9. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
10. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
11. - Le chef d'état-major de la marine ;
12. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
13. - Le directeur des affaires juridiques ;
14. - Le chef du contrôle général des armées.
15. Membres associés :
16. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
17. - Le directeur des affaires financières.
18. 2. Service de santé des armées
19. Membres de droit :
20. - Le chef d'état-major des armées (président) ;
21. - Le directeur central du service de santé des armées ;
22. - Le secrétaire général pour l'administration ;
23. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
24. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
25. - Le chef d'état-major de la marine ;
26. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
27. - Le chef du contrôle général des armées.
28. Membres associés :
29. - Le délégué général pour l'armement ;
30. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
31. - Le directeur des affaires financières ;
32. - Le directeur des affaires juridiques ;
33. - Le directeur général de la gendarmerie nationale.
34. 4. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre
35. Membres de droit :
36. - Le chef d'état-major de l'armée de terre (président) ;
37. - Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre ;
38. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
39. - Le délégué général pour l'armement ;
40. - Le chef d'état-major de la marine ;
41. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
42. - Le directeur central du service du commissariat des armées ;
43. - Le directeur central du service de santé des armées ;
44. - Le commissaire au numérique de défense ;
45. - Le directeur du service de l'énergie opérationnelle ;
46. - Le directeur du service interarmées des munitions ;
47. - Le directeur des affaires financières ;
48. - Le chef du contrôle général des armées.
49. Membres associés :
50. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
51. - Le directeur central du service d'infrastructure de la défense.
52. 5. Direction de la maintenance aéronautique
53. Membres de droit :
54. - Le chef d'état-major des armées (président) ;
55. - Le directeur de la maintenance aéronautique ;
56. - Le délégué général pour l'armement ;
57. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
58. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
59. - Le chef d'état-major de la marine ;
60. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
61. - Le directeur des affaires financières ;
62. - Le chef du contrôle général des armées.
63. Membres associés :
64. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
65. - Le directeur central du service d'infrastructure de la défense.
66. 6. Service de l'énergie opérationnelle
67. Membres de droit :
68. - Le chef d'état-major des armées (président) ;
69. - Le directeur du service de l'énergie opérationnelle ;
70. - Le sous-chef d'état-major " performance " de l'état-major des armées ;
71. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
72. - Le chef d'état-major de la marine ;
73. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
74. - Le directeur des affaires financières ;
75. - Le chef du contrôle général des armées.
76. Membres associés :
77. - Le délégué général pour l'armement ;
78. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
79. - Le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives ;
80. - Le directeur général de la gendarmerie nationale.
81. 7. Service interarmées des munitions
82. Membres de droit :
83. - Le chef d'état-major des armées (président) ;
84. - Le directeur du service interarmées des munitions ;
85. - Le délégué général pour l'armement ;
86. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
87. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
88. - Le chef d'état-major de la marine ;
89. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
90. - Le directeur des affaires financières ;
91. - Le chef du contrôle général des armées.
92. Membres associés :
93. Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
94. Le directeur central du service d'infrastructure de la défense.
95. 8. Service de soutien de la flotte
96. Membres de droit :
97. - Le chef d'état-major de la marine (président) ;
98. - Le directeur central du service de soutien de la flotte ;
99. - Le délégué général pour l'armement ;
100. - Le sous-chef d'état-major " performance de l'état-major des armées ;
101. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
102. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
103. - Le directeur des affaires financières ;
104. - Le chef du contrôle général des armées.
105. Membres associés :
106. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
107. - Le directeur central du service d'infrastructure de la défense.
108. 9. Service d'infrastructure de la défense
109. Membres de droit :
110. - Le secrétaire général pour l'administration (président) ;
111. - Le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;
112. - Le chef d'état-major des armées ;
113. - Le délégué général pour l'armement ;
114. - Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
115. - Le chef d'état-major de la marine ;
116. - Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
117. - Le chef du contrôle général des armées.
118. Membres associés :
119. - Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense ;
120. - Le directeur des affaires financières ;
121. - Le directeur des territoires, de l'immobilier et de l'environnement ;
122. - Le commissaire au numérique de défense ;
123. - Le directeur de la protection des installations, moyens et activités de la défense.