Arrêté du 30 décembre 2020 · Article

Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

TexteArrêté du 30 décembre 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000052072758
Texte parentLEGITEXT000042997817
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 30 décembre 2020 (version du 1er septembre 2025)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. SERVICES DISPOSANT D'UN CONSEIL D'ORIENTATION ET DE GESTION

4. Services relevant du chef d'état-major des armées :

5. - Service du commissariat des armées ;

6. - Service de santé des armées ;

7. - Direction de la maintenance aéronautique ;

8. - Service de l'énergie opérationnelle ;

9. - Service interarmées des munitions.

10. Service relevant du chef d'état-major de l'armée de terre :

11. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre.

12. Service relevant du chef d'état-major de la marine :

13. Service de soutien de la flotte.

14. Service relevant du secrétaire général pour l'administration :

15. Service d'infrastructure de la défense.

Nota : Conformément à l'article 19 de l'arrêté du 6 août 2025 (NOR : ARMD2520214A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1 er septembre 2025.

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