Arrêté du 30 décembre 2020 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2021.

TexteArrêté du 30 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000043000357
Texte parentLEGITEXT000043000347
Référencearticle 4 de l'arrêté du 30 décembre 2020 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →

1. La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres comprend les sous-directions suivantes :

2. 1° La sous-direction « opérations » ;

3. 2° La sous-direction « Budget-Finances-Comptabilités » ;

4. 3° La sous-direction « performance-synthèse ».

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