Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000043000365
Texte parentLEGITEXT000043000347
Référencearticle 8 de l'arrêté du 30 décembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 octobre 2010 modifié relatif à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 20 octobre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13 Divisions : CHAPITRE IER : ORGANISATION GENERALE DE LA STRUCTURE INTEGREE DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES ; CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION ; CHAPITRE III : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DES SOUS DIRECTIONS DU SERVICE
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