Arrêté du 17 février 2014 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 3 juillet 2024.

TexteArrêté du 17 février 2014
IdentifiantLEGIARTI000049860611
Texte parentLEGITEXT000043021138
Référencearticle 16 de l'arrêté du 17 février 2014 (version du 3 juillet 2024)Légifrance →

1. Le service de l'attractivité et de la politique de ressources humaines comprend :

2. -la sous-direction de la stratégie et de la transformation des ressources humaines ;

3. -la sous-direction de l'attractivité des métiers et du recrutement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049860611, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.