Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 décembre 2020 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →
1. Pour l'exercice des attributions prévues par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre :
2. 1° Comprend la sous-direction des études et de la politique et un ou plusieurs pôles ;
3. 2° A autorité sur des organismes extérieurs qui lui sont directement subordonnés.
4. Le fonctionnement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des organismes extérieurs sont fixés par instruction.
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