Annexe I -Arrêté du 23 décembre 2020

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ET POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX

Poste de contrôle frontalier	Code Traces	Type de Transport	Centre d'inspection	Catégorie d'animaux et de biens et spécifications	Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation
BORDEAUX AEROPORT	FRBOD4	A		POA-HC-NT, POA-HC-T(CH), POA-NHC-NT, POA-NHC-T(CH)
BORDEAUX PORT	FRBOD1	P		POA-HC-NT (1)	(1) : Uniquement les produits conditionnés en fût
BREST	FRBES1	P		POA-HC(2), POA-NHC
CHATEAUROUX-DEOLS	FRCHR4	A		POA-HC-T(2)
DEAUVILLE	FRDOL4	A		LA : E	Dépend du PCF du Havre
DUNKERQUE	FRDKK1	P		POA-HC, POA-NHC (2)
LA REUNION - PORT	FRLPT1	P		POA-HC(2), POA-NHC-T(FR)(2), POA-NHC-NT
LA REUNION - AEROPORT	FRRUN4	A		POA-HC, POA-NHC LA : O
LE HAVRE	FRLEH1	P	Route des Marais	POA-HC, POA- NHC
			Dugrand	POA-HC-T(FR) (2)
			EFBS	POA-HC-T(FR) (2)
			Fécamp	POA-HC-NT(1), POA-NHC-NT(1)	(1) : Graisses, huiles et huiles de poisson liquides uniquement
LORIENT	FRLRT1	P	CCIM	POA-NHC-NT(1)	(1) : Uniquement protéines animales
LYON	FRLIO4	A		POA-HC, POA- NHC LA : E
MARSEILLE - AEROPORT	FRMRS4	A		POA-HC-T (2), POA-HC-NT LA : O (1)	(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, amphibiens et rongeurs, présentés en containers fermés
MARSEILLE - SITE DE FOS	FRFOS1	P		POA-HC, POA-NHC
MARSEILLE - PORT	FRMRS1	P	Hangar 14	LA : U (1), E	(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente
MARSEILLE - PORT	FRMRS1	P	Hangar 17	POA-HC (2)
NANTES-SAINT-NAZAIRE	FRNTE1	P		POA-HC, POA-NHC
NICE	FRNCE4	A		POA-HC-T (CH) (2), POA-NHC-NT (2) LA : O (1)	(1 ) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux, rongeurs, lagomorphes et carnivores domestiques
ORLY	FRORY4	A	SFS	POA-HC-T (CH) (2)
ROISSY	FRCDG4	A	Air France Cargo	POA-HC, POA-NHC-NT
			France Handling	POA-HC, POA-NHC
			Station animalière	LA : U, E, O (1)	(1) : Autres animaux à l'exception des espèces animales venimeuses
ROUEN	FRURO1	P	Port de Rouen	POA-HC(2), POA-NHC	Dépend du PCF du Havre
SETE	FRSET1	P		POA-HC(2), POA-NHC-NT	Produits emballés uniquement
TOULOUSE	FRTLS4	A	P	POA-HC(2), POA-NHC(2) LA : O (1)	(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux et mammifères n'excédant pas 50 kg
VATRY	FRVRY4	A		POA- HC-T(CH)(2) POA-NHC-NT (2)

4. POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX - BREXIT

Poste de contrôle frontalier	Code Traces	Type de Transport	Centre d'inspection	Catégorie d'animaux et de biens et spécifications	Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation
CAEN-OUISTREHAM	FRCFR1	P		POA-HC, POA-NHC LA : U(1), E, O	U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
CALAIS - BOULOGNE	FRCQF1	P	Boulogne sur Mer	POA-HC(1)	(1) : Uniquement produits de la pêche et mollusques bivalves
		P	Port	POA-HC(1), POA-NHC LA : U(1), E, O(1)	HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves U(1) : uniquement équidés d'élevage et de rente O(1) : carnivores domestiques, volailles d'un jour
		F	Tunnel	POA-HC(1), POA-NHC LA : U(1), E	HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
CHERBOURG	FRCER1	P		POA-HC, POA-NHC LA : U(1), E, O(1)	U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente O(1) : uniquement pigeons, poissons, carnivores domestiques, lagomorphes
DIEPPE	FRDPE1	P		POA-HC, POA-NHC LA : U(1), E, O(1)	U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente O(1) : uniquement carnivores domestiques
ROSCOFF	FRROS1	P		POA-HC(2), POA-NHC(2)	Produits emballés uniquement
SAINT-MALO	FRSML1	P		POA-HC, POA-NHC LA : U(1), E, O	U(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente

5. POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS DES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D'OUTREMER

Points d'entrée autorisés	Code Traces	Type de Transport	Catégorie d'animaux et de biens et spécifications
GUADELOUPE - AEROPORT	FRPTP4	A	HC, NHC-NT
GUADELOUPE - PORT	FRBMA1	P	HC, NHC
GUYANE	FROYP3	R	HC, NHC L.A. : O
MAYOTTE	FRLON1	P	HC, NHC-NT
MARTINIQUE - PORT	FRFDF1	P	HC, NHC-T(CH), NHC-NT
MARTINIQUE - AEROPORT	FRFDF4	A	HC-T(CH), HC-NT, NHC-T(CH), NHC-NT L.A. : E, O

6. Abréviations

7. Type de transport :

8. A = aéroport ; F = transport ferroviaire ; P = port ; R = route

9. Catégories d'animaux et de biens et spécifications :

10. LA = animaux vivants ;

11. U = ongulés autres que les équidés enregistrés ;

12. E = équidés enregistrés ;

13. O = autres animaux autres que les ongulés (cette abréviation inclut les ongulés de zoo).

14. POA = produits d'origine animale, produits composés, produits germinaux, sous-produits animaux, foin et paille ;

15. HC = produits destinés à la consommation humaine ;

16. NHC = produits non destinés à la consommation humaine ;

17. NT = pas d'exigence de température ;

18. T = produits congelés / réfrigérés ;

19. T(FR) = produits surgelés

20. T(CH)= produits réfrigérés

21. (1) Voir spécifications supplémentaires dans la colonne : « Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation ».

22. (2) Produits emballés uniquement.

Annexe I

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