Article abrogé, en vigueur du 2 janvier 2021 au 1er septembre 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 31 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000043041976
Texte parentLEGITEXT000043041972
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 décembre 2020 (version du 2 janvier 2021)Légifrance →
1. La direction générale des patrimoines et de l'architecture comprend :
2. - le service de l'architecture ;
3. - le service interministériel des Archives de France ;
4. - le service des musées de France ;
5. - le service du patrimoine ;
6. - la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation ;
7. - la sous-direction des affaires financières et générales.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.