Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE LISTE DES BRIGADES DES DOUANES ET DES SERVICES DE LA DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUÊTES DOUANIÈRES CHARGÉS DE LA RECHERCHE DE LA FRAUDE À BORD DES TRAINS EN CIRCULATION PRÉVUE PAR LE CODE DES DOUANES
2. BRIGADES DES DOUANES
3. DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUÊTES DOUANIÈRES
4. Brigades de surveillance extérieure de :
5. Brigades de surveillance intérieure de :
6. Bordeaux-Bassens
7. Ax-les-Thermes
8. Direction des opérations douanières : ensemble des unités locales
9. Bellegarde
10. Frouzins
11. Lille ferroviaire
12. Lille gares
13. Pontarlier
14. Lyon
15. Port-Vendres
16. Marne-la-Vallée
17. Marseille
18. Metz ferroviaire
19. Modane ferroviaire
20. Nice
21. Paris ferroviaire
22. Rennes
23. Saint-Louis-Bâle gares
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2016 : art. null