Arrêté du 15 décembre 2020 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2021.

TexteArrêté du 15 décembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000043058063
Texte parentLEGITEXT000043058021
Référencearticle 9 de l'arrêté du 15 décembre 2020 (version du 23 janvier 2021)Légifrance →

1. La première session d'examen de la spécialité « artisanat et métiers d'art - facteur d'orgues » de baccalauréat professionnel, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2021.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043058063, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.