Arrêté du 11 décembre 2020 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2021.

TexteArrêté du 11 décembre 2020

IdentifiantLEGIARTI000043059398

Texte parentLEGITEXT000043059366

Référencearticle 3 de l'arrêté du 11 décembre 2020 (version du 23 janvier 2021)Légifrance →

1. Le référentiel d'évaluation est fixé en annexe IV du présent arrêté qui comprend les parties IV a relative aux unités constitutives du diplôme, IV b relative au règlement d'examen et IV c relative à la définition des épreuves.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.