Arrêté du 2 février 2021 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 février 2021

IdentifiantLEGIARTI000043117733

Texte parentLEGITEXT000043117730

Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 février 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté. La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) :

2. http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-856015d3-6706-4b72-a84e-0133697abb3c.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →