Arrêté du 6 juin 2002 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 10 juin 2002 au 17 juillet 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 6 juin 2002

IdentifiantLEGIARTI000043159313

Texte parentLEGITEXT000043159309

Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 juin 2002 (version du 10 juin 2002)Légifrance →

1. L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 à 7.

2. La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :

3. Section A.

4. Section AE.

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