Article abrogé, en vigueur du 28 février 2021 au 28 février 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 22 février 2021
IdentifiantLEGIARTI000043194662
Texte parentLEGITEXT000043194658
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 février 2021 (version du 28 février 2021)Légifrance →
1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Chénas est homologué.
2. Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e5dfd5ed-af6b-458d-a857-b70c416ba98c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.