Article abrogé, en vigueur du 28 février 2021 au 26 février 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Brouilly est homologué.
2. Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d08650f7-ab29-460e-88d7-75f31fda7253 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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