Arrêté du 22 février 2021 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 3 mars 2021 au 25 février 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 22 février 2021
IdentifiantLEGIARTI000043202054
Texte parentLEGITEXT000043202050
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 février 2021 (version du 3 mars 2021)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Chiroubles est homologué.

2. Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-aff5d6e6-92c6-4014-ba8a-099dfa50f118 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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