Article abrogé, en vigueur du 10 mars 2021 au 15 mai 2022.
TexteArrêté du 14 janvier 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043229264
Texte parentLEGITEXT000043229210
RéférenceAnnexe IV de l'arrêté du 14 janvier 2021 (version du 10 mars 2021)Légifrance →
1. ANNEXE IV
2. MODÈLE DU LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD
3. LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD
4. N°
5. Devise : . Numéro européen d'identification :
6. Temps de navigation
DATE
BATEAU
CONDUCTEUR
ÉQUIPAGE (nombre de personnes à bord)
Début de navigation
Fin de navigation
Nom
Prénom
N° du certificat de capacité
Heure
Lieu/voie d'eau
Heure
Lieu/voie d'eau
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.