Arrêté du 14 janvier 2021 · Article

Annexe IV

Article abrogé, en vigueur du 10 mars 2021 au 15 mai 2022.

TexteArrêté du 14 janvier 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043229264
Texte parentLEGITEXT000043229210
RéférenceAnnexe IV de l'arrêté du 14 janvier 2021 (version du 10 mars 2021)Légifrance →

1. ANNEXE IV

2. MODÈLE DU LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD

3. LIVRET DE NAVIGATION SEUL À BORD

4. N°

5. Devise : . Numéro européen d'identification :

6. Temps de navigation


DATE

BATEAU

CONDUCTEUR

ÉQUIPAGE
(nombre de personnes à bord)

Début de navigation

Fin de navigation

Nom

Prénom

N° du certificat de capacité

Heure

Lieu/voie d'eau

Heure

Lieu/voie d'eau

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043229264, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.