Arrêté du 3 mars 2021 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 mars 2021.

TexteArrêté du 3 mars 2021
IdentifiantLEGIARTI000043233160
Texte parentLEGITEXT000043233156
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 mars 2021 (version du 11 mars 2021)Légifrance →

1. Les candidats ajournés à l'examen de la session 2022 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente en alimentation " pour les options suivantes :

2. -alimentation vins et spiritueux ;

3. -alimentation produits alimentaires,

4. créées par arrêté du 23 juillet 2010 susvisé peuvent se présenter à la session 2023 du baccalauréat professionnel, spécialité " technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) " créée par l'arrêté du 8 octobre 2020 susvisé selon les dispositions fixées dans le présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043233160, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.