Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 mars 2021
IdentifiantLEGIARTI000043267298
Texte parentLEGITEXT000043267292
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 mars 2021Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I-C du même arrêté, la ligne :
2. « Alpha-amylase de Pseudomonas fluorescens DC 88 porteuse d'un gène hybride de Thermococcus/ codant l'alpha-amylase » est abrogée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 octobre 2006 Divisions : Art. Annexe I C
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