Arrêté du 19 mars 2021 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 mars 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043286887
Texte parentLEGITEXT000043286880
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 19 mars 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA DORDOGNE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du pôle logement construction-Service aménagement et développement durable

7. A

8. 1

9. 25

10. Chef de cellule documents stratégiques et ville durable-Pôle urbanisme, aménagement et ville durable-Service aménagement et développement durable

11. A

12. 1

13. 25

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043286887, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.