Arrêté du 15 mars 2021 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 mars 2021
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043287229
Texte parentLEGITEXT000043287220
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 mars 2021Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. Situation au 1er janvier 2015

3. Situation au 1er janvier 2016

4. Situation au 1er juillet 2017

5. Situation actuelle

6. Situation à la mise en œuvre du projet de service

7. Nombre de subdivisions au sein du service technique

8. 5

9. 5

10. 3 pôles

11. 3 pôles

12. 3 pôles

13. Nombre d'encadrants (chefs ST et adj., chefs et ass sub)

14. 15

15. 15

16. 8

17. 8

18. 8

19. Nombre d'agents tournant dans le cycle de supervision ou de maintenance opérationnelle

20. 48

21. 48

22. 40

23. 24

24. 24

25. Nombre de CDST

26. 6

27. 6

28. 7

29. 9

30. -

31. Nombre de Gestionnaire de ressources techniques seniors

32. -

33. -

34. -

35. -

36. 12

37. Nombre d'experts en MS

38. -

39. -

40. 10

41. 12 (*)

42. 17 (**)

43. Nombre d'instructeurs licence mis en place de manière transitoire pour accompagner la réorganisation

44. 0

45. 0

46. + 1

47. + 1

48. 0

49. (*) 2 experts en MS en plus en compensation de deux encadrants en moins. (**) 1 expert en MS supplémentaire en compensation d'1 IL en moins.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 février 2021 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043287229, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.